Le Plan A+

Hier soir, je suis allé à la Conférence sur une nouvelle Constitution organisée à la Maison de l'Europe, à Paris. L'orateur était le toujours passionnant eurodéputé vert Gérard Onesta.

Voici les notes que j'ai prises hier soir :

Rappel :

• Il n'y a pas de Plan B et il n'y en a jamais eu
• Il y a 18 pays qui sont tjrs «pour le Plan A» -- et ils l'ont ratifié
• Il y a 2 pays qui ont voté Non
• Il faut l'UNANIMITÉ pour tout nveau plan

Introduction : Autres voies possibles ?
-pas de constitution (pratiquement personne n'est pour)
-congélation (pas supportable : traité de Nice est bloqué à 27)
-avant-garde (impossible aujourd'hui : nous avons trop de politiques en commun)
-l'habillage (faut pas prendre les gens pour des andouilles)
-le mini-traité (difficulté de se mettre d'accord sur ce qu'il contiendra)
-la remise à plat (rien ne dit qu'on ne retombera pas sur le même
texte -- grosso modo)

Le Plan A+
But : réconcilier les Européens convaincus
S'adresser aux pro-européens qui ont voté Non
et prendre en compte leurs arguments :
-texte obèse
-pas de politique dans une Constitution
-gravé dans le marbre

Les ingrédients :
-Périmètre constant par rapport au Plan A
-sépare traité et Constitution
-remettre le citoyen au cœur du processus (vote transnational le même jour)
-évolutivité de la Constitution (majorité des habitants et des pays
par référendum)
-évolutivité du traité (majorité surqualifiée)

En gros, le message est le suivant : chercher à obtenir une
Constitution, c'est mieux que de chercher à obtenir une _bonne_
Constitution, parce que le chemin est moins long et surtout parce que
le «Plan A+» de Gerard Onesta prévoit la possibilité de faire évoluer
le traité et la Constitution, alors qu'avec le traité de Nice -- ou
avec le TCE qui a été rejeté -- tout est bloqué.

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